top of page

marché de la création paris-montparnasse

Mentions Légales

 

Ce site est édité par :

  Association " Artistes du Marché de la Création Paris-Montparnasse"

  Etablissement actif depuis le 31 Juillet 1997 

  Siège social :

​  22, rue Deparcieux

  75014 PARIS

  Email: contact@marchecreation.com

Description de l'établissement :

  Appartenance au champ de l'Economie Social et Solidaire

  Identifiant SIREN    435 394 929

  Identifiant SIRET     435 394 929 00036

  Identifiant RNA       W-751131540

  Code APE                94.99Z

MARCHECREATION.COM

  Hébergeur : WIX
  Paiement sécurisé : CREDIT MUTUEL
  Responsable de la publication : Stéphane CHERY

Tous les éléments présents sur le site et le site en lui-même sont protégés par le droit d'auteur, droit des marques, des dessins et modèles et/ou tout autre droit de la propriété intellectuelle. Par éléments, nous entendons de façon non exhaustive : les photographies, images, dessins, illustrations, textes, vidéos, logos, marques, modèles, logiciels...Ces éléments appartiennent à l'association Artistes du Marché de la Création Paris-Montparnasse ou bien sont utilisés avec l'accord de leurs propriétaires. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique...) sont interdites, sans l'autorisation écrite préalable de l'association Artistes du Marché de la Création Paris-Montparnasse, hormis les exceptions visées à l'article L 122.5 du Code de Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d'emprisonnement et de 152 449,02€ d'amende.

bottom of page